{"id":11436,"date":"2023-11-24T10:39:19","date_gmt":"2023-11-24T09:39:19","guid":{"rendered":"https:\/\/wemedia.be\/?p=11436"},"modified":"2026-07-13T15:42:17","modified_gmt":"2026-07-13T13:42:17","slug":"chatgpt-quen-est-il-du-droit-dauteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/wemedia.be\/fr\/nieuws\/chatgpt-quen-est-il-du-droit-dauteur\/","title":{"rendered":"ChatGPT : qu’en est-il du droit d’auteur ?"},"content":{"rendered":"\n

L’intelligence artificielle (e.a. ChatGPT) est partout. Egalement dans le journalisme et la publicit\u00e9, elle sert aujourd’hui d’outil pour travailler plus efficacement d’une part et pour am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des textes d’autre part. Mais qu’en est-il du droit d’auteur ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce n’est que relativement r\u00e9cemment que l’intelligence artificielle (IA) s’est impos\u00e9e dans notre monde. Depuis l’\u00e9mergence de ChatGPT, l’IA g\u00e9n\u00e9rative est plus d\u00e9mocratique que jamais et chaque journaliste, r\u00e9dacteur ou marketeur peut l’utiliser. Par exemple, elle peut aider les professionnels \u00e0 am\u00e9liorer leurs textes et peut servir d’inspiration. Les outils d’IA comme ChatGPT peuvent \u00e9galement g\u00e9n\u00e9rer des textes enti\u00e8rement nouveaux. C’est certainement pratique et cela permet de gagner du temps, mais qu’en est-il de son utilisation commerciale ? \u00ab\u00a0Au niveau europ\u00e9en, on pr\u00e9pare beaucoup de r\u00e9glementations et d’initiatives autour de l’intelligence artificielle\u00a0\u00bb, explique Jozefien Vanherpe, professeur en droit intellectuel \u00e0 la KU Leuven<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Transparence<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab En 2021, la Commission europ\u00e9enne a propos\u00e9 pour la premi\u00e8re fois un cadre l\u00e9gislatif sur l’IA, l’AI Act. Dans un premier temps, il s’agissait de traiter des risques pos\u00e9s par l’IA. Au printemps 2023, le ChatGPT \u00e9tait soudain omnipr\u00e9sent, et la Commission a donc r\u00e9agi en cons\u00e9quence. Ici, les institutions europ\u00e9ennes se concentrent principalement sur une obligation de transparence dans son utilisation. Je pense que c’est sur ce point qu’elles se concentrent le plus et qu’elles y attachent des exigences assez strictes \u00bb, d\u00e9clare Jozefien Vanherpe.<\/p>\n\n\n\n

Ces propositions sont actuellement dans la machine europ\u00e9enne et l’UE esp\u00e8re parvenir \u00e0 un accord d’ici la fin de l’ann\u00e9e. Si c’est le cas, il faudra encore un certain temps pour que ce r\u00e8glement s’applique.<\/p>\n\n\n\n

Utiliser les moyens \u00e0 notre disposition<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Au niveau europ\u00e9en, les responsables politiques travaillent \u00e9galement d’arrache-pied pour trouver une solution sur le droit d’auteur, mais cela ne s’av\u00e8re pas si \u00e9vident. \u00ab Nous ne pouvons \u00e9videmment pas pr\u00e9dire ce qui sortira de la machine europ\u00e9enne. Pour l’instant, nous devons donc nous contenter des crit\u00e8res de droits d’auteur dont nous disposons d\u00e9j\u00e0 \u00bb, ajoute M. Vanherpe.<\/p>\n\n\n\n

Bien entendu, l’IA peut \u00eatre utilis\u00e9e de diff\u00e9rentes mani\u00e8res. Elle peut am\u00e9liorer un texte, vous donner de l’inspiration et g\u00e9n\u00e9rer enti\u00e8rement votre propre texte. Lorsqu’un outil d’IA am\u00e9liore une cr\u00e9ation existante, la question du droit d’auteur ne se pose que dans la mesure o\u00f9 les modifications r\u00e9pondent aux exigences de la protection du droit d’auteur. On peut \u00e9galement s’interroger sur l’utilisation de textes qu’un outil d’IA a g\u00e9n\u00e9r\u00e9s enti\u00e8rement par lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

Le droit d’auteur prot\u00e8ge une \u0153uvre concr\u00e8te et originale. Les textes g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les outils d’IA sont concrets, mais dans l’exigence d’originalit\u00e9, ils se heurtent \u00e0 un certain nombre de murs. Elle implique que la personnalit\u00e9 du cr\u00e9ateur soit dans l’\u0153uvre, ce qui est difficile dans le cas d’une application logicielle, car cela implique qu’il doit s’agir d’une personne physique. \u00ab Un syst\u00e8me d’IA n’est pas en soi une personne morale et ne peut donc pas \u00eatre porteur de droits. Par cons\u00e9quent, un syst\u00e8me d’IA ne peut pas non plus \u00eatre porteur de droits d’auteur \u00bb, explique Jozefien Vanherpe.<\/p>\n\n\n\n

Ce n’est pas une question de oui ou de non<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cela signifie-t-il que vous pouvez copier et utiliser des textes g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l’IA sans en attribuer la paternit\u00e9 ? L\u00e0 encore, ce n’est pas le cas. L’IA utilise une \u00e9norme quantit\u00e9 de donn\u00e9es (textes, images, \u00e9tudes, chansons, …) qui ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es par des humains pour cr\u00e9er un nouveau contenu bas\u00e9 sur un processus de pens\u00e9e \u00e9quivalent \u00e0 celui des humains. Par exemple, si vous demandez \u00e0 un outil d’IA d’\u00e9crire une histoire, il pourrait utiliser les grandes lignes ou les personnages d’un livre particulier et ajuster la lumi\u00e8re pour arriver \u00e0 une nouvelle cr\u00e9ation. L’outil non humain peut avoir \u00e9crit le texte, mais il peut s’inspirer tr\u00e8s fortement d’\u0153uvres humaines, souvent m\u00eame \u00e0 votre insu. N’oubliez pas que ChatGPT, dans sa forme actuelle, ne peut pas fournir de citations compl\u00e8tes et pr\u00e9cises des sources lorsqu’il g\u00e9n\u00e8re des textes, m\u00eame s’ils sont bas\u00e9s sur des \u0153uvres existantes.<\/p>\n\n\n\n

\u00c9tant donn\u00e9 qu’il n’existe pas encore de l\u00e9gislation concr\u00e8te concernant sp\u00e9cifiquement l’IA et le droit d’auteur, nous pouvons \u00e9galement examiner les conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9dig\u00e9es par les personnes \u00e0 l’origine des outils d’IA g\u00e9n\u00e9rative. Avec ChatGPT, vous pouvez utiliser les r\u00e9sultats \u00e0 diverses fins, y compris commerciales. Quoi qu’il en soit, vous devez proc\u00e9der \u00e0 une analyse des risques en tant qu’entreprise, selon Jozefien Vanherpe. \u00ab Le risque est que cela devienne un probl\u00e8me avec le temps. Les nouvelles lois ne s’appliquent g\u00e9n\u00e9ralement pas r\u00e9troactivement, mais on peut soutenir qu’il s’agit d’un probl\u00e8me sur la base des r\u00e8gles et des crit\u00e8res actuels \u00bb, explique Jozefien Vanherpe.<\/p>\n\n\n\n

Quoi qu’il en soit, il reste difficile de contr\u00f4ler ce genre de choses. Toutes les entr\u00e9es des utilisateurs ne g\u00e9n\u00e8rent pas les m\u00eames r\u00e9sultats. En d’autres termes, une m\u00eame question peut toujours g\u00e9n\u00e9rer une r\u00e9ponse diff\u00e9rente et des questions diff\u00e9rentes peuvent g\u00e9n\u00e9rer des r\u00e9ponses similaires. Les syst\u00e8mes d’IA s’am\u00e9liorent et s’adaptent en permanence.<\/p>\n\n\n\n

Il n’y a donc pas de r\u00e9ponse unique \u00e0 la question des droits d’auteur tant que l’UE n’aura pas adopt\u00e9 une l\u00e9gislation claire sur l’utilisation de l’IA g\u00e9n\u00e9rative. D’ici l\u00e0, la vigilance et l’analyse des risques sont cruciales. En outre, en tant qu’entreprise, vous devez examiner non seulement ce qui est autoris\u00e9, mais aussi ce qui est \u00e9thique. Faites donc le point et voyez ce qui est le mieux pour votre entreprise, en tant qu’\u00e9diteur, agence de cr\u00e9ation ou annonceur.<\/p>\n\n\n\n

\u00a9 photographe Wouter Maeckelberghe<\/p>\n\n\n\n

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